Informations légales
Site officiel de l’association Taiji : Association Taiji Ruben Gonzalez (webmastering) Philippe Thiriot (webscarabée) Dispositions légales Les divers éléments du site web ( la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de l’association Taiji. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. Droits d’auteurs Le présent site constitue une œuvre dont l’association Taiji est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’association Taiji ou de "tiers ayant autorisé " l’association Taiji à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires , commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites. Logo de l’association Taiji Le Logo de l’association Taiji ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus Le Logo l’association Taiji ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec l’association Taiji ou des actions de sponsorings dûment établies. Quel que soit le cas d’espèce, l’association Taiji se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de l’association Taiji. Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre de page web, elle ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document. L’association Taiji se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis. Droit des bases de données Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d’auteur. Liens vers https://www.asso-taiji.com L’association Taiji autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Liens vers des sites tiers L’association Taiji se réserve le droit de ‘pointer’ vers des sites tiers . Accéder à ces liens vous font quitter le site de l’association Taiji. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l’association Taiji par conséquent cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés. Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de l’association Taiji. L’association Taiji n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X). Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre Association Taiji
20 boulevard Gabriel Verdet
26170 Buis-les-BaronniesAnimation éditoriale, gestion et mises à jour
Tél 33 (0) 4 75 69 32 66
Tél 33 (0) 6 17 43 07 60Droits d’auteurs
A titre principal, l’association Taiji concède une autorisation de visualisation du contenu du site.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.Etablissements de liens
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site https://www.asso-taiji.com doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site https://www.asso-taiji.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond (Lien externe vers une autre page que la page d’index) est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de l’association Taiji https://www.asso-taiji.com doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre
Dans tous les cas d’espèce, l’association Taiji se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.Traitement des données personnelles
Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
ou par courrier postal :
20 boulevard Gabriel Verdet
26170 Buis-les-Baronnies
Annonces
